Crédits et mentions légales

Crédits

Directeur de publication : Francis GRASS
Développements et conception graphique : Clever-Age
Hébergement : NFrance – Direction du Numérique Toulouse Métropole
Coordination et pilotage : Direction de la communication / Service Médias Toulouse Métropole Contenus : Etablissement public du Capitole
Photos :

Productions : Mirco Magliocca (opéra) / David Herrero (ballet)
Salle du Théâtre du Capitole : Christophe Carasco / Patrice Nin

Mentions légales

éditeur

L’Editeur désigne l’Établissement public du Capitole dont le siège social est situé au Théâtre du Capitole, Place du Capitole, 31000, TOULOUSE, qui a la propriété exclusive du site https://opera.toulouse.fr et de la plateforme associée.

L’Editeur est représenté par Monsieur Francis GRASS, en sa qualité de Président du conseil d’administration. Les coordonnées mail du Représentant légal sont : francis.grass@capitole.toulouse.fr

Hébergeur

Le site https://opera.toulouse.fr et la plateforme associée sont hébergés par NFRANCE CONSEIL, dont le siège social est situé au 9 RUE RITAY, 31000, TOULOUSE.

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Soit par mail : rgpd@capitole.toulouse.fr
Soit par courrier : Théâtre du Capitole, PLACE DU CAPITOLE 31000 TOULOUSE

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CONTENU MULTIMEDIA DU SITE INTERNET DE L’OPERA NATIONAL DU CAPITOLE

Le contenu multimédia de ce site Internet est la propriété exclusive de l’Etablissement public du Capitole. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :

l’Etablissement public du Capitole & Toulouse Métropole – Direction de la Communication – 6 rue René Leduc BP 35 821 31505 Toulouse Cedex.

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Toulouse Métropole- Direction de la Communication – 6 rue René Leduc BP 35 821 31505 Toulouse Cedex.

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Principales lois concernées

Règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE, dit règlement général sur la protection des données (RGPD, ou encore GDPR, de l’anglais General Data Protection Regulation)
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Directive 2002/58/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2002 concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques (directive vie privée et communications électroniques)
Code de la propriété intellectuelle
Loi nᵒ 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés en vigueur